Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du siteWWW.ALOREEDESBOIS.COM l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : OLIVIER BOULAIN
· Adresse mail : CONTACT@ALOREEDESBOIS.COM
· Adresse postale : 5 LE GROS BOIS - 85130 LAGAUBRETIÈRE
· Téléphone : 06 78 43 73 62
· N° de SIRET : 93035123400016
Directeur de la publication : Olivier Boulain
Hébergeur: L'hébergeur du Site est la société Webflow, dont le siège social est situé au 398 11th Street, 2nd Floor CA 94103 San Francisco , avec l'adresse mail : contact@webflow.com.
Délégué à la protection des données : CONTACT@ALOREEDESBOIS.COM
Création du site internet : Agence marketing et digitale Strat Engine
Propriété intellectuelle et contrefaçons
OLIVIER BOULAIN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de OLIVIER BOULAIN. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité
OLIVIER BOULAIN ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site WWW.ALOREEDESBOIS.COM. OLIVIER BOULAIN décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site. OLIVIER BOULAIN s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires)sont à la disposition des utilisateurs. OLIVIER BOULAIN se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, OLIVIER BOULAIN se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quelque soit le support utilisé (texte, photographie…).
Cnil et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données, adresse mail disponible au haut de cette page.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de Confidentialité. Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.
Liens hypertextes et cookies
Le site contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers WWW.ALOREEDESBOIS.COM.
Lors de la consultation de notre site WWW.ALOREEDESBOIS.COMdes cookies sont déposés sur votre terminal. Vous pouvez vous informer sur la nature des cookies déposés, les accepter ou les refuser soit globalement pour l’ensemble du site et l’ensemble des services, soit service par service. Plus d’informations sur notre page de politique de gestion des cookies.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site WWW.ALOREEDESBOIS.COMest soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.